Dernière mise à jour : 3 septembre 2026
Mentions légales
Conformément aux dispositions applicables en matière d’identification des éditeurs de services de communication au public en ligne, les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditeur du service Khatm, accessible à l’adresse https://khatm.io.
Éditeur
Le service est édité sous le nom commercial Khatm (خَتْم).
Adresse de contact : contact@khatm.io
Les mentions d’immatriculation (dénomination sociale, siège social, numéro d’immatriculation) seront complétées dès leur disponibilité et publiées sur la présente page.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’éditeur, joignable à l’adresse contact@khatm.io.
Hébergeur
Le service est hébergé par le prestataire désigné par l’éditeur pour l’exploitation du domaine de production. Les coordonnées complètes de l’hébergeur seront indiquées sur demande à contact@khatm.io et mises à jour sur cette page dès finalisation du contrat d’hébergement public.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site et le service Khatm (marques, logos, textes, structure, interfaces) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Les documents transmis par les utilisateurs demeurent leur propriété. L’éditeur n’acquiert aucun droit de propriété sur ces documents, sous réserve des licences d’usage strictement nécessaires à la fourniture du service.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit applicable au siège de l’éditeur, sous réserve des dispositions impératives du droit du consommateur ou de la réglementation locale lorsque celle-ci s’impose.